RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Carabiniers de Billy Montigny Handball (CBM)

Préambule

Chers adhérents, Nous vous remercions de votre engagement envers l'Association Carabiniers de Billy Montigny Handball (CBM). En choisissant de prendre votre licence (joueur, arbitre, loisir, dirigeant) au sein de notre club, vous rejoignez une association régie par la loi 1901 et animée par des bénévoles passionnés. Le présent règlement intérieur, disponible sur le site web du club, définit les règles essentielles qui garantissent le bon fonctionnement de notre association et le respect de nos valeurs. Nous vous invitons à le lire attentivement et à le conserver.

Article 1 - Principes généraux

● 1.1 Le Président, les membres du Conseil d'Administration, du Bureau Directeur et les entraîneurs sont responsables de l'application et du respect de ce règlement.

● 1.2 La Commission d'Éthique, désignée par le Conseil d'Administration, est chargée d'examiner et de sanctionner les manquements au règlement. Les sanctions peuvent aller de l'avertissement à l'exclusion du club, en fonction de la gravité des faits.

● 1.3 Tout licencié du CBM reçoit un exemplaire du présent règlement.

● 1.4 Les installations sportives utilisées par le club (Salle Otello Troni et Salle Paul Eluard) sont mises à disposition par la Mairie de Billy Montigny. Le respect de ces installations est essentiel.

Article 2 - Organisation du club

● 2.1 Le CBM est une association sportive loi 1901.

● 2.2 Le Conseil d'Administration et le Bureau Directeur se réunissent régulièrement pour assurer la gestion et le développement du club.

Article 3 - Adhésions, licences et cotisations

● 3.1 Adhésion :

○ L'adhésion au CBM implique l'obtention d'une licence auprès de la Ligue des Hauts-de-France et de la Fédération Française de Handball (FFHB).

○ Le montant de la cotisation annuelle est fixé par le Conseil d'Administration.

○ Seuls les licenciés à jour de leur cotisation sont membres de l'association.

● 3.2 Licences :

○ La signature d'une licence vaut acceptation du présent règlement.

○ La participation aux activités du club est réservée aux adhérents.

○ La participation aux compétitions et sélections est soumise à la détention d'une licence FFHB valide.

○ Le renouvellement des licences se fait en ligne via le site de la FFHB.

● 3.3 Cotisations :

○ Les moyens de paiement acceptés sont : espèces (avec reçu), carte bancaire, Pass'Sport, Pass'Loisirs Jeunes, chèques vacances et coupons sport.

○ Le paiement de la cotisation doit être effectué avant le 15 septembre de la saison en cours.

● 3.4 Mutations :

○ Les frais de mutation d'un joueur provenant d'un autre club sont à la charge du joueur, sauf décision contraire du Bureau Directeur.

Article 4 - Adhésion des mineurs et responsabilité

● 4.1 La présence d'un entraîneur est obligatoire lors des entraînements et des matchs des mineurs.

● 4.2 Les parents ou tuteurs doivent accompagner les mineurs jusqu'à la présence de l'entraineur et les récupérer à la fin de la séance dans la salle.

● 4.3 Les parents doivent informer l'entraîneur de toute absence ou retard de leur enfant.

● 4.4 En début de saison, les parents doivent communiquer l'identité des personnes autorisées à récupérer leur enfant.

● 4.5 Le club décline toute responsabilité en cas d'absence non signalée d'un mineur.

Article 5 - Participation sportive

● 5.1 Entraînements :

○ Un entraîneur est désigné par le Conseil d'Administration pour chaque équipe.

○ Les joueurs s'engagent à participer assidûment aux entraînements et aux matchs.

○ Toute absence doit être signalée à l'entraîneur.

○ Les entraîneurs sont responsables de la gestion de leur équipe.

○ L'accès aux installations est interdit en l'absence d'un entraîneur ou

d'un responsable.

● 5.2 Tenue vestimentaire :

○ Une tenue de sport correcte est obligatoire.

○ Le port de bijoux est interdit pendant les entraînements et les matchs.

● 5.3 Compétitions :

○ Les convocations aux matchs sont communiquées par les entraîneurs (écrit, mail, réseaux sociaux).

○ Les entraîneurs sont responsables du comportement de leurs joueurs.

○ Les joueurs doivent prendre soin des équipements fournis par le club.

○ La sélection des joueurs est de la responsabilité de l'entraîneur.

○ Les joueurs et les parents doivent respecter les décisions de l'entraîneur.

○ Le club s'engage à encadrer les joueurs lors des matchs.

● 5.4 Comportement :

○ Un comportement exemplaire est exigé des joueurs, des entraîneurs et des spectateurs.

○ Tout propos ou comportement discriminatoire, violent ou antisportif entraînera des sanctions.

○ Les sanctions financières infligées par les instances fédérales sont à la charge du licencié fautif ou de son représentant légal.

Article 6 - Installations, locaux et matériel

● 6.1 Installations :

○ Les entraîneurs doivent veiller au rangement du matériel et à la propreté des installations.

○ Le respect des installations est obligatoire pour tous.

● 6.2 Locaux :

○ L'accès aux locaux est réservé aux personnes autorisées.

○ Il est interdit de fumer dans les installations sportives.

○ Seules les chaussures de sport adaptées sont autorisées sur le terrain.

○ L'utilisation de colle ou de résine est interdite dans la salle Paul Eluard.

● 6.3 Matériel :

○ Toute dégradation volontaire du matériel sera sanctionnée.

○ Le club décline toute responsabilité en cas de vol d'effets personnels.

● 6.4 Accès et parking :

○ Le code de la route s'applique sur le site du Stade Paul Guerre.

○ Le stationnement doit respecter les règles en vigueur notamment le respect des places réservées aux personnes à mobilité réduite et le respect du stationnement interdit devant l’entrée du local technique de la salle Troni

Article 7 – Déplacements

● 7.1 Les joueurs doivent respecter les horaires de rendez-vous.

● 7.2 Les déplacements sont organisés en minibus ou en véhicules personnels.

● 7.3 Les conducteurs de véhicules personnels doivent être assurés pour le transport de personnes.

● 7.4 Défraiement :

○ Les bénévoles utilisant leur véhicule personnel peuvent bénéficier d'un justificatif pour réduction d'impôt.

● 7.5 les amendes et contraventions reçues pour les déplacements effectués avec les camionnettes du club sont à la charge des chauffeurs.

Article 8 - Assurance

● 8.1 La licence FFHB couvre les accidents survenant pendant les activités du club.

Article 9 - Discipline

● 9.1 Commission d'Éthique :

○ La Commission d'Éthique examine les manquements au règlement.

○ Les licenciés convoqués ont le droit de se défendre

○ Les décisions disciplinaires sont communiquées aux licenciés.

● 9.2 Instances fédérales :

○ Les licenciés convoqués par les instances fédérales doivent s'y présenter.

○ Les sanctions financières infligées par les instances fédérales sont à la charge du licencié.

● 9.3 Sanctions du club :

○ Le club peut prononcer des sanctions complémentaires à celles des instances fédérales.

○ Les sanctions peuvent inclure la suspension, les travaux d'intérêt général ou l'exclusion.

● 9.4 Litiges et réclamations :

○ Les recours contre les décisions de la Commission d'Éthique doivent être présentés par écrit dans un délai de sept jours.

Article 10 - Protection de la vie privée

● 10.1 Droit à l'image :

○ Les licenciés autorisent le club à utiliser les images prises lors des activités du club.

● 10.2 Données personnelles :

○ Les données personnelles sont utilisées uniquement pour le fonctionnement interne du club.

Article 11 – Communication

● 11.1 Les licenciés s'engagent à ne pas nuire à l'image du club.